profession

Une nouvelle équipe à la tête de l’Ordre

Laurence Servat , directrice et juriste du CROA Aquitaine

Les élections ordinales 2010 sont closes. Depuis le 2 novembre, le nouveau Conseil est en place, pour trois ans, prêt à oeuvrer.

Retour sur le scrutin :
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Le Conseil de l’Ordre d’Aquitaine est composé de 18 membres, élus pour six ans. Il est renouvelable par moitié tous les trois ans. Ce renouvellement triennal vient d’avoir lieu en septembre et octobre 2010.
Les électeurs, c’est-à-dire les architectes et agréés en architecture inscrits au Tableau d’Aquitaine­ ainsi que les détenteurs de récépissé inscrits à l’annexe du Tableau, se sont exprimés avec un taux de participation de 40 % au premier tour, et 37 % au second, ce qui est supérieur à la moyenne nationale (31,55 % au premier tour et 27,6 % au second), et conforme aux « scores habituels » des architectes aquitains (entre 38 et 43 % du corps électoral lors des derniers scrutins).
À l’intérieur de la région, la mobilisation a varié selon les départements, la Dordogne s’étant montrée la plus « civique » :


(cf. tableau 1 ci-joint)

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Lors du premier tour de scrutin, le 15 septembre 2010, quatre candidats ont atteint la majorité absolue des 621 suffrages exprimés et ont donc été élus :


Séverine Tardieu (64),

liste « Architectes présents ! »
Camille Dugarry (40),
liste « Architectes présents ! »
Christine Pueyo (33),
liste « Architectes présents ! »
Eric Wirth (33),
liste « Architectes présents ! »

Les cinq postes restant à pourvoir ont fait l’objet d’un second tour, le 21 octobre 2010, à l’issue duquel ont été élus à la majorité relative :


Philippe Cazaux (40),

liste « Œuvrer au service de la profession »
Hans Richter (24),
liste « Architectes présents ! »
Marie-Céline Plantier-Dubedout (64),
liste « Œuvrer au service de la profession »
Marjan Hessamfar-Verons (33),
liste « Architectes présents ! »
Catherine Duret (33),
liste « Architectes présents ! »

Ces élus forment, avec les conseillers non sortants en 2010, le nouveau Conseil de l’Ordre d’Aquitaine, qui est donc désormais composé de :

(cf. tableau 2)
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Le Conseil se réunit toutes les six semaines environ. Il mène les missions de service public que lui confère la loi de 1977 sur l’architecture, sous la tutelle du ministère de la Culture et de la Communication­ :

>la gestion du Tableau :

L’Ordre rassemble 29 000 architectes et agréés en architecture (1 600 en Aquitaine) remplissant les conditions fixées par la loi pour exercer la profession (diplôme, moralité).

> le contrôle des assurances :

L’inscription au Tableau atteste de la souscription de l’assurance par les architectes qui engagent leur responsabilité professionnelle. L’Ordre doit vérifier que chacun est bien assuré.

> le respect de la déontologie : L’Ordre a pour mission de veiller au respect de l’éthique et de la déontologie. Il participe à l’élaboration des règles de déontologie et à l’exercice de la discipline.

> la défense du titre et de la profession  :

L’Ordre a qualité pour ester en justice pour la protection du titre d’architecte et pour le respect de leurs droits et devoirs.

> la représentation de la profession :

L’Ordre représente la profession et en assure la promotion auprès des pouvoirs publics, de ses partenaires, et du citoyen.

Les conseillers participent également à différents groupes de travail, régionaux ou nationaux, portant sur le règlement des litiges, l’entraide, la communication, le développement durable, les marchés publics, la commande privée,…

Le nouveau Conseil s’est réuni le 2 novembre 2010, pour élire son bureau, véritable exécutif du Conseil qui se réunit chaque semaine. Sont élus pour les trois ans à venir :

(cf. tableau 3)
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n° 8 - nov 2010