Actions des conseillers

Ce que l’Ordre a fait pour vous le mois dernier...

Marchés privés

Le 12 novembre 2008, Emmanuelle Maillet-Niaussat a participé à une réunion de travail à Paris, avec le Conseil national de l’Ordre et la Fédération des Promoteurs Constructeurs, afin de clarifier et d’améliorer les conditions de travail et de paiement des architectes, un travail de longue haleine.

Marchés publics

Michel Moga a rencontré, avec A&CP, des représentants de la Communauté Urbaine de Bordeaux le 3 décembre dernier. Cet entretien a essentiellement porté sur les appels d’offres infructueux lancés par cette collectivité.

Technique

Michel Moga est intervenu lors d’une conférence sur l’accessibilité des bâtiments qui a eu lieu à Périgueux le 13 novembre. Le président de l’Ordre a souligné auprès des représentants de l’Etat (Préfecture, DDE) les incohérences de la réglementation en la matière et les difficultés d’application rencontrées.

Développement durable

Denis Latour représentait l’Ordre au conseil d’administration du CREADh, pôle de compétitivité Construction Ressources Environnement Aménagement et Habitat durables, le 3 novembre 2008.

Urbanisme

Le 18 novembre 2008, Michel Moga a participé à un séminaire, organisé par la Communauté Urbaine de Bordeaux, sur le PLU de l’agglomération. L’atelier portait sur la qualité urbaine, et plus précisément sur la question : comment le PLU permet-il d’affirmer l’identité de l’agglomération tout en maintenant la diversité des territoires ?

Sauvegarde des entreprises

Le Conseil de l’Ordre intervient dans les procédures de redressement et liquidation judiciaire qui touchent les architectes libéraux et les sociétés d’architecture. Ainsi, Sara Andron était au tribunal de grande instance de Périgueux le 1er décembre pour un confrère de Dordogne mis en redressement. Anne Coquel a rempli ce même rôle pour un architecte de Lot-et-Garonne lors d’une audience au TGI d’Agen le 12 décembre.

Litiges

Sophie Courrian, Isabelle Dellu et Emmanuelle Maillet-Niaussat, membres du Conseil de l’Ordre, chargées des affaires juridiques et déontologiques, ont examiné 25 litiges entre architectes et maîtres d’ouvrage, le 10 novembre dernier. Lors d’une deuxième séance de travail le 25 novembre suivant, elles ont traité 13 litiges, 3 cas d’usurpation du titre d’architecte, et 6 dossiers de signatures de complaisance.

Formation continue

Michel Moga représentait l’Ordre à la réunion du Pôle de formation du 26 novembre. Ce Pôle, dont les membres fondateurs sont la DRAC, l’Ecole d’architecture, le CFAA et l’Ordre, travaille avec d’autres partenaires (Université de Bordeaux, CAUE, Arc-en-rêve,…) dans le but de recenser les besoins en formation des architectes et coordonner l’offre de stages existante.