Nombre d’architectes n’ont jamais de sinistre responsable, ni jamais de conflit sérieux avec leurs maîtres d’ouvrage.
Mais bien entendu, les sinistres existent, et l’on sait déjà, sans pouvoir en évaluer l’ampleur, que demain les effets de la RT2012, mise en place au 1er janvier, apporteront leurs lots. Et pour bien les affronter, il est nécessaire d’apprendre à se défendre en expertise et au tribunal.
Le Conseil de l’Ordre est convaincu de la nécessité pour les architectes d’améliorer leurs compétences dans ce domaine. Il souhaite notamment « apprendre » aux architectes à écrire, et à écrire à bon escient pour éviter de prendre des risques inutiles et parfois lourds de conséquences.
C’est aussi le propos du CREAF (Collège des expert architectes Français) co-organisateur de cette journée formative ou la part donnée aux exemples, témoignages et références des intervenants, magistrat, avocat, juristes, experts et assureur présents sera importante au côté de la théorie.
Autour de Jacques POMPEY, président du CREAF Aquitaine interviendront :
→ Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, président de la 1re chambre B de la cour d’appel de Bordeaux.
LE MÉCANISME JUDICIAIRE : LES RÈGLES À OBSERVER
→ Monsieur Jean Pierre CLERC, architecte et expert judiciaire.
RÔLE ET RÈGLES DE L’EXPERT JUDICIAIRE FACE AUX PARTIES
→ Madame Alexendra DECLERCQ, avocat en droit de la construction, cabinet AEQUO.
L’AVOCAT & LA POSTURE DE L’ARCHITECTE
→ Monsieur Michel KLEIN, juriste, directeur des sinistres de la MAF.
LE RÔLE DE L’ASSUREUR
→ Monsieur Bernard VAYSSIERE, architecte, expert pour la MAF.
L’EXPERT PRIVÉ & LA POSTURE DE L’ARCHITECTE
→ Monsieur Pierre MARSAN, vice président du Conseil régional de l’Ordre des architecte d’Aquitaine, membre de la commission juridique.
&
→ Madame Laurence SERVAT, directrice et juriste du Conseil régional de l’Ordre des architectes d’Aquitaine.
LA POSITION DE L’ORDRE
Journée sur inscription et participation* buffet déjeuner offert par l’Ordre - programme complet à venir.
*Les deux temps de la journée valent stage de formation continue, une attestation de stage sera délivrée par le CNEAF/CREAF (Organisme formateur n° 11753237275).
Le montant de la participation est fixé à :
40 € par demi-journée. - 70€ pour la journée entière déjeuner offert
Contacts et inscriptions : ordre@le308.com
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